Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP4G
AVISTEL, SAS

Numéro de dépôt :
3961619
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
IP4G de AVISTEL

Présentation de la marque IP4G

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IP4G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVISTEL domicilié(e) 15 Rue Auguste Bartholdi - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 842 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVISTEL, Mme. Emilie GUILLEMIN domicilié(e) 15 Rue Auguste Bartholdi - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

La marque IP4G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP4G est expirée depuis le 16 novembre 2022.

AVISTEL a également déposé les autres marques suivantes : IP3G , AviCONTROL , PC3G , TV3G , K9000 , IP6G , VOLT R , AviSMART


AVISTEL, SAS - 15 Rue Auguste Bartholdi - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 453842155


AVISTEL, Mme. Emilie GUILLEMIN - 15 Rue Auguste Bartholdi - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.